1. Identification de l’éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Mairie de Jolieville [Adresse complète de la Mairie : Numéro et nom de la rue, Code Postal Ville] [Numéro de téléphone de la Mairie] [Adresse e-mail générique de la Mairie (ex: contact@jolieville.fr)]

Représentant légal : [Nom et Prénom du Maire], Maire de Jolieville

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site internet est [Nom et Prénom du Maire], en sa qualité de Maire de Jolieville.

3. Hébergement du site

Le site internet [Nom de domaine de votre site, ex: www.jolieville.fr] est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur, ex: OVH, Gandi, Infomaniak, etc.] [Adresse du siège social de l’hébergeur] [Numéro de téléphone de l’hébergeur (si disponible et pertinent)] [Adresse e-mail de l’hébergeur (si disponible et pertinent)]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

6. Liens hypertextes

Le site de la Mairie de Jolieville peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. La Mairie de Jolieville ne peut être tenue pour responsable du contenu de ces sites externes.

7. Limitation de responsabilité

La Mairie de Jolieville s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la Mairie de Jolieville ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, la Mairie de Jolieville décline toute responsabilité :

  • pour toute interruption du site.
  • pour la survenance de bugs.
  • pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
  • pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.
  • et plus généralement pour tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.